• Textes officiels •

La circulaire suivante décrit le fonctionnement des instances de l'établissement. Elle a été publiée le 20 juillet 2017. Circulaire Instances du 20 juillet 2017 (1.2 Mo) Le règlement intérieur a été voté lors du Conseil d'établissement du 16 novembre 2017. Il est réactualisé chaque année. Règlement Intérieur Conseil d'Etablissement (213.2 ko)